La Girafe, Avison-Autrement

Communiqué de presse de Christian PIERRET 8 janvier 2013

 La Justice donne tort aux détracteurs d’AquaNova America.

Dans son audience du 8 janvier 2013, le Tribunal Administratif de Nancy a rejeté la requête de Monsieur Vincent BENOIT, Conseiller Municipal d’opposition, qui demandait l’arrêt du projet du centre aqualudique à Saint-Dié-des-Vosges, AquaNova America.

Les juges ont, en outre, condamné Monsieur BENOIT à verser à la Ville 1500 €, au titre de l’indemnisation des frais de procédure. Je prends acte avec satisfaction que la Justice ait donné entièrement raison à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges, en écartant un à un l’ensemble des griefs avancés par l’opposition municipale.

La diabolisation de la procédure du partenariat public-privé et la tentative d’instrumentalisation de la Justice à des fins politiques ont été clairement balayées par les Juges :

1 - Concernant le prétendu défaut d’information des élus, le Tribunal a constaté que l’ensemble du contrat avait été mis à disposition de ceux-ci, dans les délais requis et que les élus avaient bénéficié de l’information nécessaire pour délibérer sur ce projet.

2 – Concernant la non-constitution de la Société porteuse du projet lors du vote du Conseil Municipal, le Tribunal a souligné que rien n’imposait une telle exigence, et que la Société avait été régulièrement constituée lors de la signature du Contrat de partenariat.

 3 – Concernant le financement du centre aqualudique, le Tribunal a constaté que l’apport de la Ville représentait moins de la moitié du coût d’investissement total et qu’il était donc légal.

 4 – Concernant le partage des risques financiers, le Tribunal a indiqué que le contrat avait préservé les intérêts de la Ville et que la négociation menée par celle-ci avait permis de transférer la responsabilité de l’opération au partenaire privé.

 5 – Concernant le coût des loyers payés par la Ville, le Tribunal a reconnu que ceux-ci étaient parfaitement compatibles avec les capacités financières de la Collectivité. Je rappelle que la réalisation de ce projet d’envergure, ludique, sportif et de bien-être se fera sans augmentation d’impôt et permettra à notre Ville de franchir un cap décisif dans le domaine touristique.

Je forme le vœu que cette décision mette fin définitivement à l’acharnement judiciaire et politique de nos adversaires contre un projet qui confortera le rebond économique de notre Cité. Le bon déroulement du chantier d’AquaNova America peut donc se poursuivre dans la sérénité jusqu’à la livraison de l’ouvrage à la fin de l’année 2013, conformément au calendrier initial.

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NDLR : Retrouvez un dossier AquaNova sous ce lien

 http://lagirafequirit.blogspirit.com/archive/2012/08/05/saint-die-des-vosges-aquanova-america.html