Communauté de communes de Bruyères : Conseil communautaire du 17 décembre 2020 à Docelles (06/01/2021)

CCBVV.jpgA l’ouverture de ce conseil communautaire, un hommage a été rendu à la mémoire de Monsieur René L’Homme.

Les membres de la communauté de communes ont ensuite adopté la mise en place d’un règlement intérieur. Celui-ci donne un cadre pour les réunions du conseil communautaire sur la tenue des séances, l’organisation des débats et des votes des délibérations mais aussi sur les comptes rendus. En revanche, l’assemblée n’a pas souhaité la mise en place d’un pacte de gouvernance jugé trop redondant.

Le volet assainissement de cette réunion était chargé. Tout d’abord, le conseil communautaire a voté l’achat d’un terrain permettant de conforter l’accès à la station d’épuration de Laveline devant Bruyères. Ensuite, les élus ont adopté une délibération d’intention d’adhérer à la compétence à la carte réhabilitation des assainissements non collectifs (ANC) proposée par le SDANC. A contrario, l’adhésion à la compétence à la carte entretien des ANC n’a pas été retenue. Enfin la Présidente a été autorisée à signer avec la commune de Champ-le-Duc une convention de mandat pour des travaux d’assainissement collectif en maîtrise d’ouvrage.

L’assemblée a voté les subventions aux associations suivantes : Les amis de la santé, L’association intercommunale des familles du Durbion, l’amicale sportive et culturelle de Bruyères et la Compagnie des joli(e)s mômes pour des actions et des manifestations qui se sont déroulées en 2020.

Enfin, un vote de principe a été émis pour une convention territoriale globale avec la CAF. Cela permettra une plus grande efficience, lisibilité et complémentarité des actions menées en direction des familles du territoire.

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