Domfaing : au fil du conseil municipal (01/11/2013)

Lors de la réunion du conseil municipal du 9 octobre 2013, les élus ont avalisé les décisions suivantes :   

Forêt

Concession source : le conseil municipal reconduit la concession de source en forêt communale au profit de Marcel MANGEON. Il fixe la redevance annuelle à 45 € (8 voix pour et 1 voix contre).

Vente de bois : le maire informe le conseil des ventes de bois réalisées en 2013.

Information bois de chauffage : concernant les parcelles 5, 10 et 11, le conseil met à disposition des habitants de nouveaux lots d'affouages, qui seront attribués suite à tirage au sort.

Adhésion à l'agence d'ingénierie publique :

Le conseil municipal choisit d'adhérer à la future agence départementale d'ingénierie publique.

Assurance garantie des salaires des agents 

Le conseil municipal décide d'adhérer à la convention de participation pour le risque prévoyance « Maintien de Salaire » organisée par le centre de Gestion des Vosges à compter du 1er janvier 2014 et fixe à 3 € par agent et par mois, la participation financière de la collectivité au risque « Prévoyance » .

Abri pour pompe à bras 

Dans l'optique d'améliorer le cadre environnant le conseil municipal veut de mettre en valeur son ancienne pompe à bras. Il décide d'entreprendre la construction d'un abri sur l'emplacement de l'ancien jardin communal et vote un crédit de 6 000 € à l'opération 37 du budget 2013.

Le point sur les travaux de voirie

Dans le cadre de la réalisation de travaux supplémentaires, le conseil municipal autorise le maire à signer l'avenant au marché.

Modifications budgétaires

Le conseil municipal effectue les modifications budgétaires suivantes :

08:01 |  Imprimer |  Facebook | |