Lépanges sur Vologne : au fil du conseil municipal (02/08/2013)

Les élus réunis en conseil municipal ont adopté les points suivants : 

Travaux de voirie.

Concernent : tranche 1, rues des Fauvettes et des Bouvreuils. 185 201,8 €

Tranche 2, rue des Fleurs. 42 491,49 €

Tranche conditionnelle, rues de la Bure et des Bosquets. 152 991,12 €.

Bureau d’études : EFFIM 88460 Docelles.

Entreprise : COLAS Est 88152 Thaon les Vosges

Une réunion de préparation de chantier se tiendra le lundi 5 août à 14 h.

Délibération communauté de communes

Après avoir entendu l’exposé du maire et délibéré, le CM décide à l’unanimité des voix, de maintenir les délégués de la CCVV, 18 communes pour 50 titulaires et suppléants, jusqu’aux élections de 2014, à savoir :

3 titulaires, André Claudel, Bernard Demange, Yvan Nourdin.

3 Suppléants, Jean-Paul Jacquot, Dominique Schwaederle, Bruno Ferrazzi.

À la majorité des voix (13 oui-1 non) de retenir la proposition n°1, celle de la Préfecture, relative à la répartition des sièges, après les élections de 2014.

2 titulaires pour Lépanges soit 57 pour la nouvelle collectivité représentant 41 communes et 17362 habitants .

3. Délibérations à l’unanimité des voix

Décisions modificatives.

À la suite des opérations comptables, les comptes s’équilibrent.

Budget principal : 2312/62 + 7774 2313/60 + 4691,91

2315/62 – 7774 2315/60 – 4691,91

Budget eau : 6063 – 500 6574 - 500

673 + 500 6713 + 500

Concessions cimetière :

À compter du 1er août 2013, tombes traditionnelles :

1m x 2m, 60 €.

2m x 2m, 115 €.

3m x 2m, 170 €.

Fondation du patrimoine.

Le CM accepte de renouveler l’adhésion à la fondation


Embauche jeunes pour services techniques.

Création de deux postes saisonniers pendant les congés annuels des agents communaux en qualité d’adjoint technique de 2éme classe.

Rapport sur l’eau et assainissement 2012.

Adopté.

Demande de subventions.

Au titre de la tranche conditionnelle, rue de la Bure, Conseil Général

Au titre de l’accessibilité suivant étude du 6 septembre 2011, État.

 Demande de modification de la carte communale.

Ce document d’urbanisme a été approuvé par le préfet le 18 juillet 2008. Une demande de changement de destination d’une parcelle a été déposée par un administré. Avant de prendre une décision, le CM charge le maire de s’informer auprès de la DDT sur la procédure à suivre.

 Vente de bois des 8 et 18 juin.

Parcelle 16 288m3 6127 € Le Récreux

Parcelle 20 184m3 3366 € Le Récreux

Parcelle 4 232m3 5088 € Champ des Aulnes

Parcelle 23 309m3 13475 € Les Benevises.

Centre de gestion des Vosges.

Cet organisme informe de la possibilité donnée aux employeurs publics de contribuer financièrement à la couverture santé/prévoyance de leurs agents qui est en place dans la commune. Le conseil en a pris bonne note

Futur bâtiment communal.

L’acquisition par la commune d’une partie de la parcelle 253 faciliterait à moindre coût l’accès au futur bâtiment communal. Une proposition, demandée par un conseiller, sera adressée au propriétaire dans ce sens.

Chemin communal n°13 de Hadrange.

Une réunion de concertation regroupant les propriétaires riverains, la commune, le géomètre expert M. Michaël Jacques (Padoux), paraît des plus souhaitable afin de déterminer les modalités d’élargissement de cette voie, condition préalable à un projet de lotissement privé.

Demande de subventions et remerciement.

Favorable : ADMR  et Bruyères Natation

Défavorable : C.RE.S.U.S Vosges et AFMTELETHON

 

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