La Chapelle devant Bruyères : au fil du conseil municipal (18/04/2013)

Demande de subvention, acquisition de tableaux numériques.

Dans le cadre d’un premier équipement numérique des écoles primaires, le conseil municipal souhaite acquérir pour l’école d’Yvoux et l’école du Centre deux tableaux interactifs. Il sollicite une aide financière auprès de l’État dans le cadre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux. Il autorise le maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.

Demande de subvention, réfection Voie Communale n°12.

Le conseil municipal décide la réfection de la voie communale n° 12 lieu dit Le Golé.

Il sollicite une aide financière auprès du Conseil Général des Vosges,

Il autorise le maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.

Demande de subvention, mise aux normes éclairage public.

Il sera procédé à la mise aux normes de l’éclairage public de la commune, secteur Les Primevères, Rue de la Gare, Le Golé, Les Anémones, Devant Le Cours, Saint Jacques.  Une aide financière est sollicitée auprès du Conseil Général des Vosges,

Le maire est autorisé à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.

 

Budget Forêt 2013.

Le Budget primitif 2013 a été approuvé à l’unanimité.

Fonctionnement dépenses et recettes équilibrées à : 91 117.61 €

Investissement dépenses et recettes équilibrées à : 33 233.81 €

 

Budget Commune 2013.

Le Budget primitif 2013 a été approuvé à l’unanimité.

Fonctionnement dépenses et recettes équilibrées à : 583 651.75 €

Investissement dépenses et recettes équilibrées à : 135 846.54 €

 

Budget assainissement « Les Anémones ».

Le Budget primitif 2013 a été approuvé à l’unanimité.

Fonctionnement dépenses et recettes équilibrées à : 4 300.00 €

 

Prime à la construction.

Le conseil municipal, à l’unanimité, vote la prime à la construction d’un montant de 450 € pour toute nouvelle résidence principale.

 

Aide centres aérés.

Le conseil municipal, à l’unanimité, fixe comme suit la participation financière pour tous les  enfants de la commune, scolarisés en primaire, qui fréquentent les centres aérés pour l’année 2013 :

 3 € par jour et par enfant, pour toutes les familles (imposables ou non).

 

Redevance assainissement collectif « Les Anémones »

Le conseil municipal, à 7 voix pour, et 1 voix contre, fixe comme suit la redevance d’assainissement pour le lotissement « Les Anémones » ; 1.15 €/m3.

 

Demande d’adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable pour l’adhésion du Syndicat Mixte d’adduction en eau potable de la Presles au SMIC des Vosges.

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