Lépanges sur Vologne : au fil du conseil municipal (06/07/2012)

Les élus réunis en conseil municipal le 28 juin ont pris les décisions suivantes : 

Le devis et de remise en état de 2 minuteries électriques sur les cadrans de l’église est accepté. Entreprise Bodet pour un montant de 1 423,24 € TTC. Le risque est couvert par l’assurance. La perception de Docelles est autorisée à percevoir le chèque/CIADE relatif au sinistre causé par la foudre.

Le remplacement et la pose du chauffe-eau de 155 l au Rendez vous des villageois sera réalisé par l'entreprise Miler pour un montant 823,55 € TTC - Pose, Ent Gremillet, 180 €. TTC.

 5 bornes à incendie sont commandées chez Frans Bonhomme au prix de 5 234,10 hT.

Le remplacement du serveur informatique sera effectué sur proposition commerciale de Berger Levrault pour un montant de 5 884 € HT. 

Les termes de la convention participative aux frais d’hébergement de M. le curé au presbytère de Cheniménil sont acceptés. La participation communale se monte à 0.37 € par habitant, soit 349,28 €.

Le maire du Roulier devant Bruyères est autorisé à poursuivre les travaux de recherche en eau potable sur une parcelle communale appartenant à Lépanges sur Vologne. La décision de procéder à la vente ou à la location de la parcelle, pour la mise en place d’un périmètre immédiat de protection des captages, sera prise ultérieurement.

Le conseil municipal est favorable à l’admission en non-valeur de pièce irrécouvrable pour un montant de 17,92 € .

Les travaux suivants sont retenus pour l’école maternelle :

Sol coulé souple, avec revêtement amortissant en zone d’impact, cour de l’école, Société SATD  pour un montant de 6 397 € TTC.

Fourniture et pose de rideaux, salle de jeux. Stores APL – 3 953,98 € TTC.

Les élus ont approuvé le déclassement des voies intercommunales proposé par la CCVV. Il s’agit de la VC109 sur 710 m et VC2 sur 260m.

Le conseil est favorable à l’achat de trois parcelles boisées, succession Mme Claire Gremillet. À savoir, parcelles B 110, B341, B344, suivant négociation avec les héritiers.

Une subvention de 50 € est accordée à la chorale de Bruyères.

L’entretien des orgues sera poursuivi suivant le devis, Manufacture Vosgienne de Grandes Orgues, pour un montant 961,92 €.

Il est également décidé à se mettre en conformité avec la contribution volontaire France Bois Forêt sur la période de 2009 à 2011. D’adresser les demandes de subventions correspondantes pour le déplacement de la télécommande de l’horloge de l’église, l'achat des bornes à incendie, la pose de tête de réseau informatique, la fosse enterrée, coulée sur place de 100 m3, sécurité incendie, rue de la Bure.

Vente de bois.

Le 7 juin Monthureux le Sec.

P. 21 Les Bennevisses-chêne et hêtre-322m3-Soc d’Exploitation de Deyvillers-5 623 € HT.

P. 30.A Les Bennevisses-chêne et hêtre-517m3-SARL Bois et Travaux-9204€ HT.

Le 19 juin à Gérardmer.

P.10,11,13 Le Recreux-sapin,douglas,pin S -233m3-Société SMPF-5 688 € HT.

P.12 Le Recreux-sapin-120m3-Scierie Bertaud et Fils.

Transports scolaires.

Le Conseil Général fixe pour la rentrée le montant du transport scolaire qui s’élève à 64 € pour l’année 2012-2013.

Il est rappelé que la commune se substitue aux familles et prend à sa charge l’intégralité de cette participation (23 € ,1er trimestre-41 € pour les deux derniers), cela jusqu’à 16 ans révolus.

Les duplicatas de cartes de transport sont à demander à l’établissement scolaire qui remettra à l’élève une attestation provisoire. La carte sera adressée moyennement la somme de 14 €.

Les élèves du primaire sont exonérés.

 Divers :

 Emploi de jeunes/été : Romain Fresse et Valentin Boura Defranoux sont embauchés

Plan d’aménagement de la forêt : l’arrêté du préfet de région en date du 25 janvier 2012, définissant le plan d’aménagement de la forêt couvrant la période 2012/2031 est consultable en mairie.

Schéma de Cohérence Territoriale. (SCOT)

Le SCOT est un document d’urbanisme formalisant un projet de territoire et permettant de mettre en cohérence l’urbanisme, l’habitat, les transports et la préservation de l’environnement. La commune est concernée à compter du 1er janvier 2013.

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