Bruyères : au fil du conseil municipal (26/02/2012)

Le dernier conseil municipal en date a été l'occasion d'aborder différents points parmi lesquels les tarifs de la piscine municipale.

 Entrée adulte : 2,20 € pour les Bruyèrois et 3,90 € pour les personnes de l'extérieur.

 Abonnement adulte 15 entrées : 30 € pour les Bruyèrois, 50 € pour les personnes de l'extérieur.

Abonnement adulte 50 entrées : 80 € pour les Bruyèrois, 140 € pour les personnes de l'extérieur.

Entrée adolescents (jusqu’à 18 ans) et étudiants sur présentation de la carte d’étudiant : 1 € pour les Bruyèrois ; 1,50 € pour les extérieurs. 

Abonnement adolescent et étudiants 15 entrées : 13 € pour les Bruyèrois ; 20 € pour les extérieurs.

Abonnement adolescent et étudiants 50 entrées : 53 € pour les Bruyèrois ; 79 € pour les extérieurs.

Les tarifs de droits de place à la foire et activités foraines sont les suivants :

Le mètre carré : 1 €

Le mètre carré au-delà de 100 m2 : 0,50 e

Voiture d'habitation ( l'unité) avec forfait eau, déchets ménagers : 25 €

Voiture de matériel : 2 €

Les tarifs du PEL : En ce qui concerne la carte PEL et les tarifs appliqués pour les différentes activités il convient de se renseigner en mairie.

Foire de printemps : Le groupement des commerçants bruyèrois étant en sommeil, de façon a organiser la traditionnelle foire de printemps le maire a expliqué à l'assemblée qu'en raison de l'organisation de cette manifestation le dimanche 13 mai prochain, il convient de créer une régie de recettes temporaire afin de permettre l'encaissement des droits de place demandés aux commerçants qui seront présents à cette manifestation. Compte tenu du fonctionnement limité dans le temps et du montant des fonds manipulés, il est jugé également nécessaire de dispenser le régisseur temporaire de cautionnement.

Commerçants non sédentaires et exposants : 02 mètres linéaires : 20 € TTC ; 04 mètres linéaires : 40 € TTC ; 06 mètres linéaires : 50 € TTC 08 mètres linéaires : 60 € TTC ; 10 mètres linéaires : 70 € TTC ; 12 mètres linéaires : 80 € TTC

Classe verte : une demande de Jean-Louis Mentrel, directeur de l’école Jules Ferry concernant la participation de la commune à une classe verte linguistique au Haut du Tôt en octobre 2011a été étudiée. Alain Blangy a proposé au conseil municipal de verser à l’école Jules Ferry une subvention de 70 € par enfant bruyérois ayant participé à cette classe linguistique. Les élus ont accepté à l'unanimité.

Gaec de Trianche : un dossier a été présenté par le Gaec de Trianche en vue d’obtenir l’enregistrement de la poursuite et de l’extension de l’exploitation d’un établissement d’élevage bovin composé d’un site principal installé à Bruyères et d’un site secondaire installé à Saint-Jean du Marché. Le projet prévoit la construction de bâtiments permettant de faire face au logement des divers ateliers d’animaux et à produire le lait. Le projet d’un nouvel outil laitier va s’accompagner d’une automatisation plus importante des tâches avec des raclages automatiques vers une fosse à lisier et une robotisation de la traite. Le conseil a émis un avis favorable sur le dossier d’installations classées pour la protection de l’environnement soumises à enregistrement émanant du Gaec de Trianche.

Accueil loisirs : une participation communale aux frais encourus par les familles de Bruyères pour les enfants qui fréquenteront en l'an 2012 les Accueils de Loisirs Sans Hébergement, aux conditions suivantes : pour un quotient familial fiscal inférieur ou égal à 649 €, montant de l'aide : 5,50 €/jour ; pour un quotient familial fiscal supérieur à 649 €, montant : 1,45 €/jour. La participation communale ne devra, en aucun cas, amener les familles bénéficiaires à couvrir les frais encourus à plus de 95 %. La participation est accordée, pour chaque enfant pour sept semaines (35 jours) maximum, pour le centre de Bruyères. L'aide n'est accordée que si la demande est accompagnée des documents justificatifs de revenus.

La ville organisera plusieurs semaines d'Accueils de Loisirs Sans Hébergement en 2012. Une convention est passée avec l’hôpital de l’Avison pour la fourniture des repas. Il est prévu un budget de 800 € par semaine pour les dépenses courantes relatives au fonctionnement du A.L.S.H. (transports éventuels compris), des petites vacances. Il est enregistré un budget de 800 € par semaine pour les dépenses courantes relatives au fonctionnement du A.L.S.H. (transports éventuels compris), des vacances d'été.

Le montant du tarif est maintenu à 60 € pour l'inscription d'une semaine par enfant, comme les années passées, avec participation communale en fonction du quotient familial fiscal pour les Bruyérois. Il est fixé un tarif de 60 ou 66 € pour l’inscription d’une semaine par enfant, en fonction du quotient familial fiscal pour les extérieurs, à savoir 60 € pour un quotient familial fiscal inférieur ou égal à 649 € et 66 € pour un quotient familial fiscal supérieur à 649 €.

Électricité  : Le coefficient multiplicateur unique de la taxe sur la consommation finale d’électricité est fixé à 5 par le conseil municipal. Le coefficient fixé s’applique aux consommations d’électricité effectuées sur le territoire de la commune de Bruyères.

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