Domfaing : les épandages industriels en question (20/01/2009)



Lors de la réunion du 14 janvier 2009 à 20 h 00, les élus ont abordé les points suivants :


Recensement :
Indemnité de l'agent recenseur
L'agent recenseur percevra l'intégralité de la dotation de l'Etat qui sera versée à la commune, son montant n'est pas connu actuellement.

Enquête sur établissement classé :
Porcherie Chanal :le conseil ne formule aucune remarque concernant le dossier.

Enquête sur épandage de boue :
Concernant les épandages industriels de la papeterie Novatissue, le dossier est déposé en mairie. Il est consultable jusqu'au 19 février 2009. Le conseil a pris connaissance des parcelles sur lesquelles les boues seront épandues.

Forêt :
Ventes 2008
Les parcelles 1 et 11 ont été vendues et la vente de la parcelle 3 est reportée sur 2009.

Personnel O.N.F.
Le conseil apporte son soutien aux revendications du personnel de l'ONF.

Martelage :
Le conseil est invité à une séance de martelage en parcelle 8 le 12 février 2009.

Eau et entretien du filtre :
Le contrat de l'entretien du filtre est reconduit avec l'entreprise Captage et Neutralisation.

Divers :
Poste de secrétaire de mairie :
Le conseil ne formule pas d'opposition à la nomination de Karine Mangeolle de Bois de Champ au poste de secrétaire de mairie à partir du 1er février 2009. Jusqu'au 1er mars 2009 elle sera en doublette avec la secrétaire actuelle.

Syndicat assainissement non collectif :
Le conseil accepte le retrait des communes de Puzieux et Morelmaison et l'adhésion de la commune de Charmes, refuse le retrait de la commune d'Aouze.

SICOVAD:
Le conseil accepte le retrait des communes de Gigney et Oncourt et l'adhésion de la communauté de communes CAPAVENIR et de la commune de Bellefontaine.


19:53 |  Imprimer |  Facebook | |