Brouvelieures : l'assainissement collectif en question (29/12/2008)
Les élus réunis en conseil le 17 décembre ont avalisé les points suivants :
Bois communaux : le conseil municipal accepte les propositions formulées par l’ONF pour l’année 2009 à savoir : les coupes d’amélioration parcelles : 8, 9, 17, 47, 50 ; coupes de régénération parcelles : 3, 5, 17, 22, 35, 39.
Compte tenu de la conjoncture actuelle, les prix de retrait pour les bois de valeur seront fixés par la municipalité afin de ne pas « brader » les bois communaux.
Communauté de Communes : Il est attribué la compétence « Mise en place de toute action permettant le maintien des Services publics en milieu rural ».
Location : le logement communal vacant sis, 1 bis rue de la gare est à nouveau loué à Sébastien Martin et Angélique Remy.
Assainissement collectif : suite à une réunion avec M. Grayo de l’Agence de Bassin Rhin Meuse, M. Descoups du Conseil Général pour l’assainissement et Mme Midelet de la DDEA sur l’assainissement collectif de Brouvelieures, il a été choisi de faire un relevé topographique et une étude d’impact sur l’environnement. Après présentation au conseil, celui-ci accepte le principe de ce relevé et de l’étude d’impact. Des demandes de subventions nécessaires seront faites.
Divers :
Projection : l'achat d’un vidéoprojecteur est décidé pour la mairie. Celui-ci pourra être mis à disposition de l’école.
Les Champs L’Allemand : il sera procédé à l’achat des terrains des personnes ayant donné leur accord.
SICOVAD : À partir du 1er janvier 2009, le système de collecte des ordures ménagères par le SICOVAD se fera avec un bras de préhension, sans la présence d’un ripeur. Les nouvelles journées de collecte seront : le jeudi après-midi pour les déchets non recyclables à partir du 8 janvier 2009 et le jeudi matin pour les déchets recyclables, sans changement par rapport à la collecte actuelle.
Gendarmerie : la Communauté de brigades de Brouvelieures/Corcieux a édité un document sur le fonctionnement de la gendarmerie du canton présenté aux élus.
Permanence – mairie:
Pour les inscriptions sur les listes électorales, la mairie ouvrira exceptionnellement le mercredi 31 décembre 2008 de 10h00 à 12h00 et de 15h00 à 17h00. La mairie sera fermée les vendredis 26 décembre 2008 et 02 janvier 2009
Vœux de la municipalité : la cérémonie aura lieu le samedi 10 janvier 2009 à 18 heures à la salle des fêtes de Brouvelieures.