La Girafe, Avison-Autrement

Les points suivants ont été évoqués par les élus bruyèrois réunis en conseil municipal.


Véhicule nacelle bon à changer
L'état du véhicule nacelle se dégrade dans le temps, et ce, malgré les nombreuses interventions de dépannage dont il a fait l'objet. Estimant que les frais de dépannages et/ou réparations deviennent trop importants eu égard à la valeur vénale du véhicule, une somme pour l'achat d'un véhicule nacelle neuf ou récent est inscrite.

Virements de crédits :

Compte 21534 : pour installations, matériel et outillage techniques, 54 000 €
Compte 2111 : pour terrains, 6 000 €
Compte 2182 : pour matériel de transport, 60 000
Afin de régler une facture de 3 648 € TTC relative à la fabrication et au remplacement de pièces sur l'orgue de l'église, la somme de 1 300 € est réservée sur les comptes communaux
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Vente d'un terrain au secteur "La Ville" :
Il est décidé de procéder à la vente d'une parcelle bâtie section AD, issue de la parcelle nº 115,d'une surface de 164 m² au prix de 12 € le m².
Maître Bonne, notaire à Bruyères est désignée pour établir l'acte.

Vente d'un autre terrain au secteur La VilleIl sera procédé à la vente d'une parcelle bâtie section AD n° 631, d'une surface de 76 ca, au prix de 12 € le m². Maître Guillaume, Notaire à Epinal établira l'acte.


Litige avec Pierrepont sur Arentèle :
Depuis trois années la commune de Pierrepont sur l'Arentèle refuse de verser à la commune de Bruyères la contribution relative aux dépenses de fonctionnement pour un enfant de Pierrepont sur l'Arentèle scolarisé à Bruyères.
Comme le précise l'article L 212-8 du code de l'éducation « À défaut d'accord entre les communes sur la répartition des dépenses, la contribution de chaque commune est fixée par le représentant de l'État dans le département après avis du conseil départemental de l'éducation nationale ». L'intervention du préfet est demandée pour qu'une suite soit donnée à cette affaire.

Adhésion au SICOVAD :
La demande, d'adhésion présentée par la communauté de communes du canton de Brouvelieures, et celle de retrait des communes de Brouvelieures, Frémifontaine, Vervezelle, Nonzeville, Domfaing et Bois de Champ sont ratifiées.

Subvention exceptionnelle à l'A.B.M :
Il est attribué une subvention à l'A.B.M. d'un montant de 240 €.

Maintenance de l'église par les établissements Chrétien :
Un contrat d'une durée de trois ans avec les établissements Chrétien de Vandoeuvre (54500) est signé pour la maintenance des équipements de cloches et vérification de la mise à la terre du paratonnerre de l'église. Le montant annuel du contrat s'élève à 198 € HT, il est révisable chaque année sur l'indice du coût horaire des industries mécaniques et électriques.

Abri démontable en forêt communale:
La concession d'occupation de terrain pour l'installation d'un abri démontable en forêt communale de Bruyères, parcelle forestière 13 au profit de Robert Huin est arrivée à expiration le 30 septembre 2008. L'ONF a mission de présenter le renouvellement au bénéficiaire et d'établir un nouveau contrat. Les frais afférents à l'instruction du dossier s'élèvent à 90 € HT et seront à la charge du concessionnaire.
La redevance annuelle est fixée à 161 € avec modalité de révision tous les trois ans. La concession est établie pour une durée de neuf ans à compter du 1er octobre 2008.

Captage de source :
La concession de captage de source et passage d'une conduite d'eau en forêt communale de Bruyères, parcelle forestière 39 au profit de Robert Miclo est arrivée à expiration le 30 novembre 2008. L'ONF a mission de présenter le renouvellement au bénéficiaire et d'établir un nouveau contrat. Les frais afférents à l'instruction du dossier s'élèvent à 90 € HT et seront à la charge du concessionnaire. La redevance annuelle est fixée à 70,50 € avec modalité de révision tous les trois ans. La concession est établie pour une durée de neuf ans à compter du 1er décembre 2008.

Passeports biométriques :
Par courrier du 06 novembre 2008, le préfet a proposé de passer une convention, entre la Préfecture et Bruyères, relative au traitement par les communes des futures demandes de passeports biométriques.
Cette convention précise entre autres les conditions dans lesquelles l'Agence Nationale des Titres sécurisés, en accord avec le préfet du département, met en dépôt une station fixe d'enregistrement dans les locaux de la commune où seront recueillies et enregistrées les demandes de titre d'identité et de voyage. La convention est conclue pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction à compter de la date de signature des parties. Le conseil municipal est d'accord.


Bâtiment de la Jeunesse Laïque :
Le maire, Alain Blangy a exposé le dossier.
Lors du vote du budget principal 2008, il a été décidé de prévoir la réhabilitation-rénovation du bâtiment ex. Jeunesse Laïque en deux tranches.
L'A.P.S. présenté par Madame Guido, architecte à Epinal, est estimé à 340 074,49 € HT.

La 1re tranche à réaliser en 2009 correspond aux travaux suivants :
- Terrassement – VRD,
- Gros œuvre,
- Charpente – couverture – zinguerie,
Le montant estimatif des travaux est de 154 925,72 € HT,
La 2e tranche à réaliser en 2010 correspond aux travaux suivants :
Menuiseries extérieures ; serrurerie ; menuiseries intérieures,
Plâtrerie – isolation ; chauffage ; plomberie – sanitaires,
Électricité – VMC ; chape – carrelage – faïence ; peinture
Montant estimatif des travaux : 185 148,77 € HT,
Le dossier A.P.S. tel qu'il est établi pour un montant total de 340 074,49 € HT est approuvé
Le conseil général des Vosges est sollicité pour une subvention d'un montant aussi élevé que possible pour des travaux répartis en deux tranches, une en 2009 l'autre en 2010. Sis à deux pas des écoles primaires et maternelles sur l'avenue Chanzy, le bâtiment qui fut celui de la Jeunesse Laïque et a abrité une salle de cinéma parait parfaitement convenir à sa nouvelle destination.


Désherbage des livres de bibliothèque
Le terme surprend, mais c'est ainsi que l'on désigne l'action de trier les ouvrages n'ayant plus place à la bibliothèque
Il est défini une politique de régulation des collections de la bibliothèque municipale et des critères et les modalités d'élimination des documents n'ayant plus leur place au sein des collections de la bibliothèque municipale.
L'élimination de documents portera sur :
-Les documents dégradés ou en mauvais état,
-Les documents dont le contenu ne correspond plus à l'état des connaissances,
-Les documents remplacés par des éditions plus récentes ou par des substituts plus à jour,
-Les documents dont l'usage a décru et ne correspond plus aux intérêts du public,
-Les exemplaires multiples,
-Les journaux et revues, à l'issue d'une période de conservation définie pour chaque titre,
-Les documents donnés à la bibliothèque qui ne font pas l'objet d'une intégration dans ses collections.
Selon le cas et selon les opportunités, les documents éliminés pourront être :détruits ou recyclés, proposés à la vente, donnés à des collectivités ou à des associations à but non lucratif qui en feraient la demande motivée, soit pour leurs besoins propres, soit pour leur revente comme ouvrages d'occasion ou comme matière première. Dans tous les cas, l'utilisation des documents cédés sera précisément définie par un engagement du bénéficiaire du don. Dans les cas où ces documents seraient destinés à une utilisation prolongée, celle-ci est soumise à l'examen de la pertinence du projet de lecture publique de bénéficiaire du don selon les règles de l'art. Les documents cédés porteront la mention « annulés ».
La bibliothèque conservera, sous n'importe quelle forme (fiches, liste imprimée, Fichier électronique), la liste annuelle des documents éliminés.
La mise en œuvre de la régulation des collections de la bibliothèque municipale est confiée au bibliothécaire responsable du service.

Locaux resto du coeur :
Il est décidé de passer une convention d'une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction, avec l'association les Restaurants du Cœur – Les Relais du Cœur pour la mise à disposition à titre gracieux d'une partie du bâtiment sis au 11 bis (ancienne gendarmerie) avenue du maréchal de Lattre de Tassigny appartenant à la commune.

Eau potable et captage :
Par délibération du 17 octobre 2008, le conseil approuvait le Dossier de consultation des entreprises relatif aux travaux d'amélioration de l'approvisionnement en eau potable et de la rénovation des captages du haut de Borémont.
Suite à l'appel d'offres, la commission d'appel d'offres du 02 décembre 2008 a retenu l'entreprise HYDR'EAU services de Fraize (88) pour un montant de 264 189,00 € HT.

Subvention:
Un courrier du Conseil Général indique allouer une subvention à la commune de Bruyères pour l'acquisition de matériel informatique

Titularisation
Les employés communaux Marie-José Lemasson, Mickael Lieffroy et Ginette Dervaux deviennent titulaires.