Bruyères : les tarifs communaux 2009 (20/12/2008)

Les élus réunis en conseil municipal ont ratifié les tarifs communaux en euros, à compter du 01 janvier 2009, de la façon suivante :

Concessions au cimetière communal :

- Cinquantenaire – emplacement de 2,5 m² : 300,00 €
- Cinquantenaire – emplacement de 5 m² : 600,00 €
- Trentenaire – emplacement de 2,5 m² : 200,00 €
- Trentenaire – emplacement de 5 m² : 400,00 €
- Temporaire (15 ans) – emplacement de 2,5 m² : 100,00 €
- Temporaire (15 ans) – emplacement de 5 m² : 200,00 €
- Cinquantenaire – emplacement de 1 m² : 120,00 €
- Trentenaire – emplacement de 1 m² : 80,00 €
- Temporaire – emplacement de 1 m² : 40,00 €


Concession au columbarium :
- Concession de 30 ans, case du 1er niveau (capacité 3 urnes) : 1 500,00 €
- Concession de 15 ans, case du 1er niveau (capacité 3 urnes) : 800,00 €
- Concession de 30 ans, case du 2e niveau (capacité 2 urnes): 1 000,00 €
- Concession de 15 ans, case du 2e niveau (capacité 2 urnes) : 550,00 €
- Concession de 30 ans, case du 3e niveau (capacité 1 urne) : 500,00 €
- Concession de 15 ans, case du 3e niveau (capacité 1 urne) : 300,00 €

Vacations funéraires : 11,00 €
Les tarifs des différentes prestations funéraires et travaux au cimetière sont disponibles en mairie


Location de la salle des fêtes
Un tarif est appliqué en été, un autre en hiver
- Sociétés locales – Bals, théâtre et réunions : 140,00 € en été et 230,00 € en hiver
- Sociétés extérieures à la localité - Bals : 270,00 € ; 370,00 €
- Sociétés extérieures à la localité - Théâtre et réunions : 250,00 € ; 350,00 €
- Hall de la salle des fêtes : Bruyérois : 66,00 € ; 100,00 €
- Hall de la salle des fêtes : gens de l'extérieur : 70,00 € ; 110,00 €
- Chèque de caution (pour toute location) : 230,00 €

Location du relais de la cité
Sociétés locales ou Bruyérois
- Grande salle : 140,00 € ; 200,00 €
- location €/heure : 17,00 €
- Petite salle 50,00 € ; 80,00 €
- location €/heure 12,00
- Manifestation culturelle : grande salle : 70,00 € ; 110,00 €
- Manifestation culturelle : petite salle : 35,00 € ; 60,00 €

Sociétés Extérieures ou personnes civiles
- Grande Salle : 190,00 € ; 250,00
- Petite Salle 65,00 € ; 100,00 €
- Manifestation culturelle : grande salle : 120,00 € ; 170,00 €
- Manifestation culturelle : petite salle : 55,00 € ; 80,00 €

Location de la vaisselle du relais de la cité
Location verres : Bruyèrois, 30,00 € ; gens de l'extérieur 50,00 €
Location vaisselle complète : Bruyèrois, 60,00 € : gens de l'extérieur 100,00 €
Chèque de caution : (pour toute location) : 150,00 €

Remplacement vaisselle cassée
Assiette Ø 27 : 5,70 €
Assiette Ø 24,5 : 4,70 €
Assiette creuse Ø 21,5 : 4,70 €
Assiette à dessert : 4,70 €
Soucoupe à café : 2,50 €
Tasse à café : 2,80 €
Tasse à thé : 3,50 €
Légumier inox : 11,00 €
Saladier Ø 20 : 2,50 €
Saladier Ø 26 : 3,70 €
Verre à eau 24,5 cl : 2,10 €
Verre à vin 19 cl : 2,10 €
Flûte 17 cl : 2,00 €
Verre à dégustation 15 cl : 1,50 €
Islande Chope (jus de fruit) : 1,00 €
Coupe Tahiti : 2,60 €
Ramequin : 1,00 €
Fourchette : 1,60 €
Couteau : 3,00€
Cuillère de table : 1,60 €
Cuillère à café : 1,00 €
Cruche : 3,00 €

Remplacement matériel nettoyage :
Gros balai 30,00 €
Petit balai 15,00 €

Utilisation des locaux du restaurant scolaire, sous réserve d’autorisation et uniquement réservé aux Bruyérois
Tarifs été et tarif hiver
- Utilisation de tous les locaux, y compris le matériel de cuisine 160,00 € ; 250,00 €
- Utilisation du réfectoire du rez-de-chaussée 70,00 € ; 130,00 €


Droits de place pour les marchés :
- le mètre linéaire avec un minimum de perception
pour 3 mètres linéaires (habitué) 0,50 €
- le mètre linéaire avec un minimum de perception
pour 3 mètres linéaires (passager) 0,60 €
- Forfait camion (semi) 25,00 €
- Forfait électrique (le branchement) 4,00 €
- Bruyères-Dynamique ou brocantes Gratuit

Droits de place fête patronale :
(pour toute la durée de la fête)
- Le mètre carré 1,00 €
- le mètre carré au-delà de 100 m 0,50 €
- Appareils à jeux 2,00 €
- Voitures d'habitation (l'unité) avec forfait eau : 15,00 €
- Voitures de matériel (l'unité) 2,00 €

Cirques :
- Cirques de Passage (en plein air) 40,00 €
- Petits cirques et cirques moyens avec chapiteau 80,00 €
- Grands cirques avec chapiteau 190,00 €

Redevance arrêt d'eau : 20,00 €

Tarifs affichage :
- Format compris entre 30 X 40 et 60 X 120 cm 5,00 €
- Format compris entre 80 X 120 et 240 X 320 cm 6,00 €

Bibliothèque municipale
- Abonnement : 10,00 €

Piscine municipale, tarifs Bruyères et extérieurs
- Tarif d'entrée : adultes 2,00 € ; 3,00 €
- Abonnement à l'année : adultes 100,00 € ; 145,00 €
- Tarifs d'entrée : adolescents (jusqu'à 18 ans et étudiants sur présentation de la carte d'étudiant)
1,00 € ; 1,30 €
- Abonnement à l'année : adolescents, 53,00 € ; 65,00 €
- Abonnement adultes, 15 entrées par trimestre : 30,00 € ; 43,00 €
- Abonnement adolescents, 15 Entrées par trimestre : 17,00 € ; 22,00 €
- Elèves bruyérois des écoles primaires : 1,00 € ; 1,30 €
- Elèves du lycée Jean Lurçat : 1,00 € ; 1,30 €
- Elèves du collège Charlemagne et Jeanne d’Arc : 1,00 € ; 1,30 €
- Séance de 3 heures en été pour groupes encadrés
(Colonie, camp de vacances ou centre aéré) : 1,00 € 1,30 €
- Cours collectif d'apprentissage de la natation
(15 leçons de 45 minutes)
70,00
95,00
- Cours de perfectionnement (1 leçon de 45 minutes) 7,00 € ; 9,50 €
- Vente de bonnet de bain : 1,50 € ; 1,50 €
- Saison (septembre à juin) : carte activité aquatique 32,00 € ; 40,00 €
- prestation pédagogique/40 minutes : 8,50 € ; 12,00 €

Garderie scolaire : toute heure commencée est due
- Forfait journalier : 2,00 € ; 4,00 €
- Forfait hebdomadaire : 7,00 € : 14,00 €
- Forfait exceptionnel 1/2 Journée : 1,50 € ; 3,00 €
- de 11 h 30 à 12 h 00 : 1,00 € ; 2,00 €
- de 13 h 00 à 13 h 30 : 1,00 € ; 2,00 €

Location de la salle polyvalente.
Tarif été et tarif hiver
- Salle des sports : utilisation par les scolaires : (1 heure) : 6,00 € ; 9,00 €
- Grande salle (par jour) : 340,00 € ; 460,00 €
- Salle annexe (la séance) ; 43,00 € ; 55,00 €
- moniteur (cours) : 8,50 € ; 11,50 €

Intervention des services techniques. Bruyères et extérieurs :
- Main-d'œuvre (l'heure) : 20,00 € ; 30,00 €

Location de chapiteau
Sociétés
- 1 Chapiteau 120,00 € ; 250,00 €
- 2 Chapiteaux 160,00 € ; 380,00 €
- 3 Chapiteaux 200,00 € ; 500,00 €

Pour les associations bruyèroises prêt gratuit d’une salle et d’un chapiteau par an.

06:31 |  Imprimer |  Facebook |