La Girafe, Avison-Autrement

Les élus ont avalisé les points suivants :

Construction d'une école maternelle, marché de maitrise d'oeuvre :
Le projet de marché à conclure avec M. Piquée faisant l'objet d'un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôle, nécessaires à l'exercice du rôle de maître d'oeuvre au stade de la construction d'une école maternelle (décret Nº 93/1268 du 29 novembre 1993) a été présenté. Le coût prévisionnel n'étant pas connu, le montant provisoire de la rémunération du maître d'oeuvre est calculé sur la base de 10 % soit : 53 820 euros TTC pour une part de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître d'ouvrage de 450 000 euros H.T. Une subvention sera sollicitée auprès des autorités compétentes et un emprunt sera réalisé pour l'exécution de ce projet.
Après avoir donné lecture de l'acte de « Marché de maîtrise d'oeuvre » entre la commune de Champ le Duc, Yannick PIQUEE, architecte, le conseil municipal émet un avis favorable à cette étude de « construction d'une école maternelle » et autorise le maire, Françoise Blanc, à signer l'acte en question.

Révision des tarifs :

Le conseil Municipal a décidé d’appliquer une hausse des tarifs de cantine et garderie scolaire et extrascolaire au 1er janvier 2009selon les tarifs suivants :

Cantine scolaire pour les enfants de Champ le Duc scolarisés au RPI : 3,40 € ; pour les enfants de Champ le Duc scolarisés en dehors du RPI : 4,40 € ; pour les enfants extérieurs aux trois communes du RPI, mais scolarisés au RPI 3,90 €.
Il est demandé la participation des communes de Beauménil et Fiménil à raison de 1 €.
Les agents de service de cantine et le personnel enseignant peuvent également bénéficier du repas au prix de 4,40 €

Garderie scolaire : pour les enfants de Champ le Duc scolarisés au RPI 1,70 € ; pour les enfants de Champ le Duc scolarisés en dehors du RPI
de même que ceux venant d’une autre commune et scolarisés au RPI 2,10 €.
Il est demandé la participation des communes de Beauménil et Fiménil à raison de 0,40 €

Garderie extra-scolaire des mercredis et jours de vacances : pour les enfants de Champ le Duc scolarisés au RPI ; la journée : 5,20 €
la ½ journée : 3,50 € ; pour les enfants de Champ le Duc scolarisés en dehors du RPI de même que pour ceux venant d’une autre commune et scolarisés au RPI : la journée : 6,20 € et la ½ journée : 4,50 €.

Application d'un nouveau tarif à la garderie scolaire au 01/01/2009
Le maire fait savoir aux membres du conseil municipal qu'il y a lieu d'appliquer un nouveau tarif aux parents qui viennent rechercher leurs enfants à l'école après 16 h 45 car ensuite il sont dirigés vers la garderie scolaire laquelle doit les prendre en charge.
Le conseil municipal émet un avis favorable à cette décision et fixe un prix forfaitaire pour 2009 de : 2,10 €

Démarches concernant la « ruelle » rue Charlemagne
Après s’être concertée avec les services de l’Equipement, le maire fait savoir aux membres du conseil municipal qu’une étude approfondie doit être réalisée concernant le projet de vente d’une partie de la « ruelle » de la rue Charlemagne aux riverains.

Etablissement d'un contrat CAE
Le maire fait savoir aux membres du conseil municipal qu'il convient d'installer un contrat CAE pour une durée de six mois à raison de 20 heures hebdomadaires, du 1er décembre 2008 au 31 mai 2009.
Le conseil municipal accepte à l'unanimité pour : aide à l 'école maternelle « grande section », ménage des écoles, garderie et cantine des mercredis matins ou après-midi.

Modification à titre provisoire de la durée hebdomadaire du travail de la secrétaire de mairie
Vu le départ de l' adjoint administratif 1ère classe, contractuelle non titulaire, à temps non complet, et la formation d'un adjoint administratif 2eme classe, considérant que la secrétaire de mairie catégorie A titulaire à temps non complet doit assurer ce surcroît de travail temporairement, le maire fait savoir aux membres du conseil municipal qu'il y a lieu de lui augmenter provisoirement ses heures hebdomadaires de travail qui passent de 19 heures 75 à 24 heures, à compter du 1er décembre 2008 jusqu'au 28 février 2009. L'adjoint Administratif 2eme classe en formation, effectuera 4 heures hebdomadaires durant cette même période.
Le conseil municipal, à l'unanimité, émet un avis favorable à cette décision.