La Girafe, Avison-Autrement

Les élus réunis en conseil municipal le 5 décembre 2008 ont ratifié les points suivants :

Les points suivants ont été rajoutés à l'ordre du jour.
a) Modifications budgétaires – Budget communal et Forêt.
b) Maison Communale : fourniture et pose d’extincteurs, signalétique et plan d’évacuation
c) Maison Communale : résultat appel d’offres pour l’équipement de la salle de réchauffe.

Aménagement des horaires de l'ATSEM
Vu le Décret n° 2008-463 du 15 mai 2008 modifiant le Décret n°90 -788 du 06 septembre 1990 relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires,le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents décide du nouveau coefficient d’emploi de ce poste d’Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) qui sera de 20,65/35 èmes au 01 janvier 2009 au lieu de 21/35 èmes.

Ouverture d'une ligne de trésorerie.
Il esr nécessaire d’ouvrir une ligne de trésorerie dans l’attente de recevoir le solde des subventions accordées pour construction de lamaison communale. Le conseil municipal ouvre un crédit de trésorerie de 350 000 € pour l’exercice 2009. Le Maire est autorisé à négocier librement les conditions financières avec les établissements bancaires et à signer la convention à intervenir.

Travaux de renforcement de la VC 101, chemin des Aulnes.
Le dossier concernant les travaux de renforcement de la V.C. 101. a été présenté
Ces travaux sont estimés à 13 525,00 € H.T. Le projet est approuvé. Une aide financière sera sollicitée auprès du Conseil Général.

Modification budgétaire - Budget communal
À la demande de la Trésorerie de Bruyères, il est nécessaire de prendre une décision modificative concernant l’inscription en dépenses d’investissement du résultat excédentaire de 2007 au compte 001 pour un montant de 66 226,84 € qui n’a pas été prise en compte lors de l’établissement du budget 2008. La modification budgétaire décidée se présente comme suit :
Recettes d’investissement : Compte 001 : 66 226,84 €.
Dépenses d’investissement : Compte 2313 - opération 29 : + 25 000,00 € ; compte 2313 - opération 31 : + 41 226,84 €.

Modification budgétaire – Budget des forêts.A la demande de la Trésorerie de Bruyères, il est nécessaire de prendre une décision modificative suivante. La modification budgétaire décidée se présente comme suit :
Fonctionnement : Compte 658 : dépenses : + 5,00 € ; compte 668 : dépense : + 5,00 €

Fourniture et pose d'extincteurs, signalitique, plan d'évacuation de la maison communale
Les devis concernant la fourniture et pose d’extincteurs, signalétique et plans d’évacuation de la maison communale ont été étudiés
Le conseil attribue le marché à la Société SICLI pour un montant de 725,05 € H.T. Cette dépense sera inscrite au budget 2009.

Appel d'offres pour le matériel – Équipement cuisine de la maison communale.
Il est pris connaissance du résultat de l’appel d’offres pour l’équipement de la cuisine de la maison communale. Le marché a été attribué au Comptoir Hôtelier de Gérardmer pour un montant de 19 664,00 € H.T.

Divers :
a) Les membres du Conseil Municipal sont invités à visiter la future Maison Communale le samedi 13 janvier 2008 en présence de Mr SCHMITT Eric, Architecte D.P.L.G.

b) L’évaluation par les domaines de la maison de M. et Mme Deviras Paul (ancien atelier) dont l’achat par la commune est envisagé est prévue le 18 décembre 2008.

c) Le début de démolition de l’immeuble l’Union des Papetiers de Laval sise au 234 rue de la mairie est prévu pour le 11 décembre 2008. À cet emplacement l’OPAC Vosges va construire un immeuble comprenant deux logements T4.

d) Il a été donné connaissance du compte rendu du Conseil d’école qui a eu lieu le vendredi 07 novembre 2008.

e) Le maire informe qu’il a pris un arrêté en date du 27 novembre 2008 une autorisation de vente au déballage pour la Société NOVACARE . Cette vente aura lieu le samedi 13 décembre 2008.

f) Lecture est faite du courrier de l’ONF – Agence Vosges Ouest.
La vente de bois par adjudication du 25 novembre 2008 à Gérardmer n’a pas eu lieu. Une consultation écrite aux acheteurs est prévue pour les articles n° 080589 – 080590 (articles de pin sylvestre).

g) Une formation organisée le jeudi 20 novembre 2008 par l’Association des Communes Forestières Vosgiennes a été proposée aux membres de la Commission Agricoles – Forêts.

h) Il a été décidé d’attribuer à partir de 2009 une subvention annuelle forfaitaire de 10 € par licencié pour les habitants de LavaL qui sont inscrits au sein d’associations sportives ou culturelles.