Domfaing : davantage d'éclairage public (02/10/2008)
Les élus réunis en conseil municipal ont évoqué les points suivants :
Espace mairie-école
Le conseil fait des propositions au bureau d'études :
Abri-bus : emplacement envisagé dans le mur de soutènement actuel
Accès : création d'une rampe d'accès pour la salle de repos de la maternelle
Matériaux : privilégier le grès pour les créations de murets.
Création d'un espace pour stationnement des vélos.
Cabine téléphonique
Il est décidé de la suppression de la cabine téléphonique qui est très peu utilisée d'après les indications de France Télécom.
Eclairage public
Extension du réseau
L'entreprise Mangenot de Saint Maurice est retenue pour effectuer les travaux, rue de la côte et rue du centre. Ces travaux seront réalisés avant le 15 novembre 2008.
Distribution d'eau
Finalisation du règlement
Le conseil approuve les modifications du règlement qui sera distribué aux habitants en même temps que la facture d'eau.
Réseau électrique
Renforcement et extension
Alimentation du futur pylône SFR aux Prés St Laurent : la commune accepte le branchement au réseau électrique et France Télécom du futur pylône, les frais seront intégralement remboursés par SFR.
Renforcement électrique du secteur Sandry : Vu les chutes de tension, un renforcement du secteur est prévu. La proposition de travaux est acceptée, ils seront intégralement financés par le syndicat mixte départemental d'électricité.
Cimetière
Concessions concédées et en terrain commun
Le conseil prend connaissance de la délibération de la commission des biens indivis concernant l'état actuel des concessions. Conformément à la législation des cimetières, il demande au maire de prendre l'arrêté nécessaire à la reprise des tombes non concédées.
Personnel communal
Contrat de l'agent des écoles maternelles
A compter du 1er novembre 2008, la durée de travail hebdomadaire de l'agent sera de 22 h 30.
Secrétaire de mairie
A compter du 1er mars 2009 le temps de travail du secrétaire de mairie sera porté à 13 heures.
SICOVAD
Demande de retrait
La compétence ordures ménagères étant prise par la communauté de communes au 1er janvier 2009, la commune demande son retrait de SICOVAD à partir de cette même date.
Compte rendu des dernières réunions
RPIA propos de la cantine scolaire le conseil propose de répartir le déficit, soit 50 % de la population et 50 % du nombre d'élèves ou soit par cinquième entre les communes.
Biens indivis Le conseil prend connaissance des projets de travaux en 2009 et il est très réservé sur la création d'un nouveau chemin d'accès au cimetière.
Divers
Les personnes qui souhaiteraient remplir la fonction d'agent recenseur (du 14 janvier au 15 février 2009) voudront bien en informer rapidement la mairie.
Périmètre de captage : L'ensemble des travaux prescrits par arrêté préfectoral a été réalisé et ils ont fait l'objet d'un contrôle favorable et sans réserve de la DDAS.
Fumée : Plusieurs remarques ont été faites en mairie. Sans interdire tout feu comme le prévoit la législation, il est demandé à chacun d'être attentif au voisinage lors de l'incinération de produits végétaux.
Les compteurs d'eau seront relevés durant la 1ère quinzaine d'octobre.