La Girafe, Avison-Autrement

Les élus réunis en conseil municipal le 9 septembre 2008 ont débattu des points suivants :


Regroupement pédagogique
Cantine
Une convention portant sur la fourniture et la livraison des repas pour la cantine scolaire sera passée avec la communauté de Communes de Brouvelieures .
Mademoiselle Nathalie Boirat, est nommée pour assurer le service garderie cantine sur la base de 19 heures par semaine.

Effectif du RPI
68 élèves sont scolarisés au regroupement pédagogique intercommunal.
Belmont-sur-Buttant : 17 ; Bois de Champ : 16 ; Domfaing : 23 ; Les Rouges Eaux : 10 et Vervezelle : 2 élèves.

Ordures ménagères
Suite à sa décision du 6 juin dernier de donner compétence en matière de collecte et de traitement des ordures ménagères, la commune demande son retrait du Syndicat mixte départemental pour la gestion des déchet ménagers à compter du 31/12/2008 et résilie son contrat auprès de la Société VMF.

Indemnité de sinistre
Une indemnité de 671 € a été versée à la commune, cette somme est acceptée par le conseil municipal pour les travaux de réparation occasionnés lors de l’orage du 30 mai dernier dans les sanitaires de l’école.

Syndicat assainissement

Un avis favorable a été donné au retrait de la commune de Tilleux du syndicat mixte départemental d’assainissement non collectif.

Rapport annuel de l'eau
Le conseil approuve le rapport annuel 2007 de l’eau, présenté par le Maire. On note une consommation annuelle de 14 582m3 pour une recette brute de 12 958 €. Le coût annuel des analyses de l’eau est de 1 035€.

Construction
Un avis favorable est donné à la demande de constructibilité de la parcelle cadastrée section C n° 191, présentée par M. Demange et Mlle Valence, à l’Arnelle
Plusieurs demandes de certificat d’urbanisme ont été examinées. Le conseil émet des réserves pour 2 parcelles en raison de la proximité du ruisseau « Le Buttant » les services DDE et DDA seront consultés.


Programmation travaux 2009-
Au lieu dit « La Broquaine », un affaissement de l’accotement jugé dangereux pour la circulation fera l’objet de prochains travaux. Dans l’immédiat, le secteur dangereux est balisé.
Route de « Machiefour » le ruissellement des eaux du chemin accédant au « Haut de la Fête » entraîne des quantités de sable sur la voie communale, une estimation des travaux sera réalisée par les services de la DDE.