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06/11/2009
Champ le Duc : bientôt le recensement
Parmi les points de l'ordre du jour du conseil municipal, les élus ont évoqué les points suivants :
1 – Recensement de la population
Le recensement de la population aura lieu du 21 janvier au 20 février 2010. Il était donc nécessaire de nommer un coordonnateur et un agent recenseur.
Le conseil municipal a demandé à ce que la secrétaire de mairie, Marie-France Stadler soit chargée de cette fonction.
De plus compte tenu, de l’augmentation des foyers 2 agents recenseurs seront nommés par le maire. Ces agents recenseurs seront rémunérés de moitié sur la base nette de 1227 euros.
2 - Renouvellement du contrat CDD
Le contrat de l’adjoint administratif de 2e classe arrive à échéance le 30 novembre 2009 et il convenait pour les besoins du service de le renouveler.
Les élus après en avoir délibéré, autorise le maire à signer un 4e avenant au contrat initial de l’adjoint administratif de 2e classe, pour une nouvelle durée de 6 mois, soit du : 1er décembre 2009 jusqu’au 31 mai 2010.
3 - Deneigement et salage
Selon décision du conseil, l’entreprise François Claudel de Champ-le-Duc effectue les travaux de déneigement et salage des voies communales pour un prix TTC global de 75,35 euros de l’heure.
4 - Refus d'adhésion à la compétence investissement et maintenance
Le conseil municipal, à l’unanimité, ne demande pas l'adhésion de la commune à la compétence optionnelle « éclairage public » du syndicat mixte départemental d’électricité des Vosges.
5– Modification des statuts
Le conseil municipal à l’unanimité, accepte la création et gestion d’un office de tourisme intercommunal
6 – Étude de sol
L’entreprise géotechnique « GEOTEC » pour une étude de sol en vue de la construction d'une école pour un montant de cette étude de : 2296,32 euros TTC.
7 - Passerelle
Association « Village en fête » demande de prise en charge financière de la construction de la passerelle.. Le maire fait savoir aux membres du conseil municipal que par courrier du 18 septembre dernier, les membres du bureau de l’association « Village en fête » de Champ le Duc sollicitent la commune afin qu'elle prenne en charge la construction de la passerelle utilisée lors du « festival ZIGZAG » située sur le domaine communal. Le coût total des travaux s’est élevé à : 534,24 euros.
La prise en charge financière de cet ouvrage est acceptée et il est décidé de prélever les crédits nécessaires à l’article 61523 section de fonctionnement du budget primitif 2009.
8- Vente de terrain sur la zone Barbazan
Une entreprise de plomberie sollicite l’acquisition d’une parcelle de 1000 m2.sur la zone artisanale afin d’y édifier un bâtiment, Le conseil municipal accepte de vendre une parcelle de 1000 m2 pour une somme totale de 3500 euros. Les frais de notaire et de géomètre restent à la charge de l’acquéreur.
06:59 Publié dans Conseils municipaux, com. communes | Lien permanent | Commentaires (0) | Trackbacks (0) | Envoyer cette note | Tags : vosges, lorraine










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